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Rencontre à Lyon sur "la transmission, un trait d'union"

Le 8 octobre 2015, à l’initiative et avec le concours d' UNICEF France, le groupe "Patrimoine Solidaire" du Comité du Rhône a organisé une rencontre sur le thème «TRANSMISSION, UN TRAIT D’UNION ». 

Parmi les présents, on pouvait rencontrer :
  • Ann AVRIL, directrice du développent UNICEF France et Angleze de Sagazan, du service legs et libéralités d'UNICEF France,
  • Maître Jean-Yves HUBLOT, notaire honoraire, qui accompagne le groupe Patrimoine Solidaire dans son travail et Maître MORIOU, son jeune successeur.
Cette rencontre s’est déroulée en présence de donateurs portant un vif intérêt à l’UNICEF et désirant s’informer sur les legs et la manière dont ils peuvent être faits.
Dans son mot d'accueil, Mme Claude DUCOS-MIERAL, présidente du comité du Rhône, a rappelé la diversité des activités des diverses équipes du comité.

Au cours de son intervention enregistrée, M. Jean-Marie DRU, président du Comité français de l’UNICEF a mis l’accent sur l’importance et l’intérêt des legs au profit de l’UNICEF. Il a développé également les affectations faites au moyen de ces derniers.
Grace à son expérience sur le terrain, 

Mme Ann AVRIL , directrice du développement UNICEF France, a donné des exemples d’utilisation des fonds et plus précisément sur la vaccination, sur l’éducation des filles, sur la protection des enfants en général, sur le scandale des enfants fantômes. Elle a illustré ainsi les 3 mots qui résument les missions de l'UNICEF « SAUVER, EDUQUER, PROTEGER ».
Le témoignage vidéo sincère, chaleureux et très émouvant d’une testatrice a permis à chacun de comprendre la richesse du legs fait en toute sérénité.
Me MORIOU a fait ensuite un exposé très clair sur les différentes sortes de testaments, de règlements de successions, de donations et sur la fiscalité qui en découle.
Les participants ont ensuite pu poser diverses questions et un dialogue sympathique s’est institué.
Les échanges se sont faits en suite entre tous les participants autour d’une collation fort appréciée.



Le salon "HORIZON SENIORS" de Lyon (18 et 19 novembre 2015)

Notre comité a participé au salon "Horizon Seniors" organisé à Lyon par le groupe de presse Le Progrès les 18 et 19 novembre 2015.

Ce fut l'occasion pour nos bénévoles d'informer les visiteurs sur l'habilitation d'UNICEF France à recevoir des legs. Reconnue d'Utilité Publique, notre association est à ce titre exonérée de droits lors d'une succession, avec des avantages si un legs a des personnes non réservataires (neveux, cousins, etc).

En plus de leur mission d'information, les bénévoles du comité ont vendu les tout premiers produits de la campagne de vente de l'hiver 2015-16. Parmi eux, la nouvelle collection de cartes de voeux est réalisée par Editor, fabricant français basé à Mâcon.

Participer au salon "Horizon Seniors" c'était aussi proposer au public de rejoindre UNICEF France pour toutes sortes d'activités bénévoles en respectant les centres d'intérêts de chacun.

Erik ORSENNA participe à la campagne du legs en faveur d'UNICEF



« Léguer, c’est transmettre, faire voeu de continuité car la vie continuera sans nous. Il est important d’aider les générations qui nous survivront. Et il est essentiel d’aider aussi, lorsqu’on le peut, ceux qui en ont le plus besoin ! En léguant à une cause qui me tient particulièrement à coeur, je ne veux pas transmettre une rente, mais la vie !, » .

« En choisissant de léguer une partie de notre patrimoine aux enfants, à travers les programmes de l’UNICEF, nous leur donnons bien plus que de l’argent. Nous leur offrons la possibilité d’aller à l’école, d’être vaccinés, de se soigner, bref de grandir dans les conditions que tous les enfants méritent. Grâce aux legs, suite au séisme en Haïti, plus de 750 000 enfants ont pu retourner à l’école. Nous avons le pouvoir d’aller plus loin, »  
 

Exemples de questions relatives aux libéralités en faveur de l'UNICEF

L’UNICEF peut-il recevoir des legs ?

Oui, UNICEF France est habilité à recevoir des legs, car notre association est reconnue d'utilité publique par décret (1970) et est de ce fait exonérée de droits de succession et de mutation.

Que puis-je léguer ou donner à UNICEF France?

Un appartement, une maison, un compte bancaire, les bénéfices d'une assurance-vie, des actions, un livret d'épargne, des droits d'auteur, des œuvres d'art, une somme d'argent, une voiture, des meubles, des bijoux (en pleine propriété ou autrement)...

Si j'institue UNICEF France légataire universel, les légataires particuliers payent-ils des droits ?

Oui, sauf s'il est stipulé dans le testament que les legs sont nets de frais et droits pour les bénéficiaires. Dans ce cas ces frais et droits seront supportés par UNICEF France sur la part qui lui est léguée, sous réserve que le legs qui lui est fait ne soit pas vidé totalement par cette demande.

UNICEF France peut-il être bénéficiaire d’une assurance-vie ?

Oui, tout contrat comporte une clause bénéficiaire. Celle-ci peut ne pas correspondre à votre souhait. Vous pouvez parfaitement modifier ou compléter cette clause en désignant UNICEF France bénéficiaire de tout ou partie de votre contrat.

Comment donner une œuvre (livre, tableau...) au profit d'UNICEF France.?

La donation permet de donner tout type de biens, dont un œuvre, de votre vivant au profit d'UNICEF France. L'acte de donation doit se faire obligatoirement devant un notaire. Le legs permet de donner également tout type de biens, dont une œuvre, mais après votre décès. Vous devez rédiger un testament dans lequel vos volontés seront exprimées.

Comment dois-je rédiger mon testament ?

Unicef France conseille de prendre rendez-vous chez un notaire afin de s'assurer de la bonne rédaction des volontés car trop souvent les testaments, une fois ouverts, présentent des difficultés d'exécution en raison de la complexité de la rédaction qui donne lieu à des interprétations différentes...Vous devrez décider de la forme :

  • soit il est entièrement rédigé, daté et signé de votre main (testateur). Il ne sera pas valable s'il est dactylographié ou réalisé sur ordinateur. Vous pouvez le conserver mais par principe de prudence, il est vivement conseillé de le déposer chez votre notaire et de lui demander de l'enregistrer au Fichier Central des dispositions des dernières volontés.
  • soit il est dicté devant notaire en présence de deux témoins choisis par vous-même, puis enregistré à votre demande au Fichier Central des dispositions de dernières volontés.



Qu'est-ce que l'inscription au fichier des notaires ? Est-ce payant ?

Le fichier central des dispositions des dernières volontés ne mentionne que l'existence du testament, les nom, prénom, date et lieu de naissance du testateur, ainsi que le nom du notaire qui détient le document. Il ne contient aucune information sur le contenu du testament. Il permet seulement de savoir qu'une personne décédée a fait un testament et quel en est le notaire dépositaire. Il est donc souhaitable de demander cette inscription dont le coût est modique.

Comment modifier mon testament?

Il suffit de rédiger un nouveau testament ou d'y apporter les modifications nécessaires par codicille (amendements). Il est vivement conseillé de prendre avis auprès d'un notaire.


Comment UNICEF France sera informé de mon décès ?

Le service "successions" d'UNICEF France sera contacté par le notaire chargé de la succession ou par vos proches.

J'ai des héritiers : puis-je quand même faire un legs à l'UNICEF?

Oui, même si vous avez des héritiers réservataires, la loi française vous autorise à disposer librement d'une partie de vos biens

Comment puis-je être sûr(e) que les sommes léguées ou données seront bien utilisées ?

Nos comptes sont vérifiés chaque année par un cabinet de Commissaires aux Comptes indépendants et contrôlés par la Cour des Comptes. UNICEF France est signataire de la Charte de Déontologie du Comité de la Charte, organisme d'agrément et de contrôle des associations et fondations faisant appel à la générosité du public.
en savoir plus sur le Comité de la Charte du Don en Confiance

Puis-je léguer à UNICEF France des biens situés à l'étranger ?

Oui, UNICEF France peut recevoir des biens situés à l'étranger. Il fera appel aux comités locaux pour l'aider à vendre ces biens mais en suivra directement la réalisation.

Information sur les LEGS le 15 septembre de 17h à 20h à Vienne

Lieu : Mairie de Vienne,

Salle Europe  (sous les arcades de la mairie)
Place de l’Hôtel de Ville,
38000 Vienne

Programme :


  • à 17 h : Accueil et présentation du programme de l’événement
  • de 17h à 18h :
  • - présentation de l'Unicef et d'Unicef-France
    - présentation de la mission "Patrimoine Solidaire" de l'Unicef
    - présentation de l'antenne Unicef de Vienne
  • de 18h à 20h : Intervention de Me. BESANCON et Me. DUVAL-ORMEZZANO, sur le thème «Droit des successions et Fiscalité : l’utilisation du testament » ; Questions/Réponses
  • à 20h : clôture de la soirée autour du verre de l’amitié

4.4.6.18

Journée LEGS à GENAS le 12 septembre 2014 de 10h à 17h

Lieu

A la mairie Place Charles de Gaulle 69740 GENAS

Programme de la journée :

  • de 10h à 17h : Accueil


  • de 10h30 à 11h30 : Conférence de Me. AUBIN, notaire à Genas, sur le thème : "Droit des successions et Fiscalité : l’utilisation du testament" ;

  • à 11h45 et à 15h : projection d’un film sur l’Unicef (son organisation et ses actions) et présentation de l'équipe « patrimoine solidaire » du Comité du Rhône
  • de 13h30 à 17h : présence d’un notaire. Celui-ci sera disponible gracieusement pour des consultations privées et pour répondre aux questions des visiteurs.
  • à 17h : clôture de la journée autour du verre de l’amitié.

4.4.6.17

Comment nous contacter

Comment contacter le groupe "Patrimoine Solidaire" du Comité du Rhône?

Vous souhaitez avoir un complément d'informations?
N'hésitez pas à vous rapprocher de nous.

- Vous pouvez envoyer un mail à Arlette MONCEL, référente du groupe "Patrimoine Solidaire"
Adresse mail : arlette.kraemer@free.fr

- Vous pouvez téléphoner à notre secrétariat:
04 78 24 10 14

- vous pouvez nous écrire :
73 rue Vauban
69006 LYON

Accord de partenariat : Conseil Supérieur du Notariat - UNICEF France

COMMUNIQUE DE PRESSE
18 novembre 2013

Vendredi 15 novembre, Madame Michèle BARZACH, Présidente d’UNICEF France, et Monsieur Jean TARRADE, Président du Conseil supérieur du notariat, ont signé un accord de partenariat pour affirmer leurs convergences d’analyse sur la définition de la pauvreté vue sous l’angle des privations non seulement de ressources et de logement, mais encore des droits mêmes les plus élémentaires.

Dans le cadre des opérations de titrement engagées par le notariat français, un ouvrage rédigé par Monsieur Abdoulaye HARISSOU, notaire camerounais, et Monsieur Laurent DEJOIE, Président de l’Association du notariat francophone, sera publié par Albin Michel sous le titre « 50 millions d’enfants fantômes ».

UNICEF France et le Conseil supérieur du notariat vont ainsi unir leurs efforts pour une prise de conscience dans les pays émergents de la nécessité d’un état civil des enfants indispensable à la reconnaissance publique d’une identité personnelle.

Cette convention a été signée en présence de représentants du Ministère des affaires étrangères et du Ministère de la justice.

Il s’agit donc de sensibiliser le grand public sur la situation des enfants les plus vulnérables et les plus isolés, et de communiquer sur les noms et les droits à une nationalité reconnus par la convention internationale des droits de l’enfant adoptée en 1989.

Espace destiné aux NOTAIRES

NOTAIRES dans le département du Rhône, vous pouvez être amenés à collaborer avec UNICEF France, puisque notre association, reconnue d’utilité publique, est habilitée à recevoir des legs et donations.

Le Conseil Supérieur du Notariat et Unicef France ont signé le 18 novembre 2013, un accord de partenariat.
en savoir plus sur cet accord

Vous trouverez ci-dessous des éléments d’informations qui peuvent vous être utiles : gestion, répartition et utilisation des fonds, grandes lignes des actions du Fonds des Nations Unies pour l'Enfance (UNICEF) ainsi qu'une présentation de notre équipe…
  • Comment sont gérés les fonds transmis à UNICEF France?


  • Comment sont répartis les fonds transmis à UNICEF France



  • Comment sont utilisés les fonds par l'UNICEF?



  • Les domaines d'action de l'UNICEF



  • L'équipe "Patrimoine Solidaire" UNICEF Rhône : compétences, proximité et disponibilité



  • Actualités du groupe "Patrimoine Solidaire "



  • Comment nous joindre

2.6.2

Espace des bienfaiteurs potentiels

Votre patrimoine peut sauver des vies

Grâce à vous des enfants peuvent retrouver le sourire

Association reconnue d’utilité publique, UNICEF France est habilitée à recevoir des legs et donations, nets de frais, qui permettront de financer des programmes d’intervention, des actions d'urgence précises ou simplement la cause de défense des Droits des enfants.

Cependant, transmettre votre patrimoine est un acte d’une grande importance qui nécessite d’être mis en œuvre dans un environnement garantissant rigueur et sérieux. Il est alors toujours conseillé de prendre tous les conseils utiles, de réaliser une étude précise de l’état et des possibilités de gestion de votre patrimoine et enfin de consulter votre notaire.

  • Comment  transmettre mon patrimoine?
  • Quelles sont les garanties assurées par UNICEF France?
  • Comment sont répartis les fonds tranmis à l'UNICEF?
  • Questions le plus souvent posées
  • L'équipe "Patrimoine Solidaire" UNICEF Rhône : compétence, proximité et disponibilité
  • Actualités du groupe "Patrimoine Solidaire"
  • Comment nous joindre?
2.6.1






LE PATRIMOINE SOLIDAIRE


Donner , épargner ou léguer en faveur de l'Unicef, c'est un moyen très généreux et très efficace pour sauver la vie d'enfants. C'est aussi une façon d'optimiser sa succession ou de gérer son patrimoine.

Conscients de ce que les donateurs potentiels se posent de multiples questions (manière de procéder, conséquences pour les héritiers, garanties offertes par l'Unicef) une équipe de bénévoles compétente et formée est disponible au Comité du Rhône pour répondre à vos attentes ainsi qu'à celles des professionnels et notamment des notaires. 
Elle propose  sur ce site un ensemble d'articles dont une partie est destinée aux personnes qui s'interrogent sur l'usage de leur patrimoine et l'autre partie aux notaires.


accès à l'espace destiné aux bienfaiteurs potentiels

accès à l'espace destiné aux notaires

les NEWS de l'équipe "Patrimoine Solidaire" du Comité du Rhône

Evénements prochains ou récents

  • 22 novembre 2017 : salon "Horizon Seniors" à la Cité Internationale  


  • 23 et 24 novembre 2016 : salon "Horizon Seniors" à la Cité Internationale  

  • Une équipe UNICEF a disposé d'un stand à l'emplacement Z4 de la zone "Village des Associations

    Le mercredi 23 novembre, de 14h à 14h30, Monsieur Guillaume HUBLOT , Dr en droit, donnera une conférence dans l'espace "Salle des conférences" du salon.
    Titre de son exposé : "La gestion du patrimoine des seniors"

  • 5 et 7 mai 2016 : à Lyon, la France a gagné l'EURO de football (....des notaires ). L'UNICEF était présent 
    Les jeunes supporters de l'équipe de France des notaires défilent avec les joueurs en agitant un petit drapeau de l'UNICEF
    L'équipe de France des notaires porte fièrement le drapeau de l'UNICEF
    Présentation des équipes des 8 pays représentés participant à ce 31ème championnat d'Europe

  • 6 mars 2016 : le Progrès nous consacre un article


  • 18 & 19 Novembre 2015 : Salon "HORIZON SENIORS"


  • Des bénévoles de notre comité étaient présents au salon HORIZON SENIORS



    Cliquez pour en savoir plus
  • 8 octobre 2015 : rencontre à Lyon sur "la transmission, un trait d'union"

  • A l’initiative et avec le concours d' UNICEF France, le groupe "Patrimoine Solidaire" du Comité du Rhône a organisé une rencontre sur le thème «TRANSMISSION, UN TRAIT D’UNION ». 



    Cliquez pour prendre connaissance du bilan de cette journée...
  • 14 septembre 2015: rencontre à VILLEFRANCHE/Saône.

  • Lieu :
    Hôtel de ville
    Salle Charles Germain
    un public nombreux et attentif  dans la très belle salle Charles Germain

    Horaires et programme : 13h30 à 17h
    • 13h30 : accueil
    • 14h : présentation de l'UNICEF avec un film "les grands moments de l'UNICEF" et présentation de l'action "Patrimoine Solidaire" par Arlette MONCEL
    • 14h30 : exposé consacré aux droits des successions, à la fiscalité et à l'utilisation du testament par Maître INGELS en collaboration avec Maître TAITHE
    • L'exposé sera suivi d'un échange de questions-réponses sur le sujet. Il sera aussi possible de rencontrer Maitre HYVERNAT et Maître INGELS en privé pour des questions plus personnelles.
      Mme Ducos-Miéral, présidente du Comité Unicef du Rhone, conclut cette réunion  très positive, de l'avis même de tous les participants
    • 16h : intervention de Mme DUCOS-MIERAL, Présidente du Comité UNICEF du Rhône sur le thème "Un engagement pour les enfants du monde et de France"
    • 17h : fin de la manifestation

  • 10 au 14 septembre 2015 : Campagne nationale


  • Une annonce presse nationale a été diffusée sur Arte, France5, France2, France3, BFM et I-TELE les 10 et 14 septembre . Par ailleurs un spot radio a été diffusé sur Radio Nostalgie et France-Inter du 11 au 13 septembre.

    Nous attirons votre attention sur : 

    Evénements plus anciens :

    24 mars 2015

    Interview de Maitre Hublot sur le site unicef.fr :"Maitre Hublot : le notariat au service des enfants"
    prendre connaissance de cet interview...
    ©Unicef/Labalme


    15 septembre 2014, réunion d'information sur les Legs à Vienne de 17h à 20h

    Cette réunion a été organisée par l'équipe Patrimoine Solidaire du comité du Rhône et l'antenne de Vienne, dans le cadre de la journée mondiale du legs en faveur des associations.
    pour en savoir plus

    12 septembre 2014, journée Legs à Genas de 10h à 17h

    Cette journée a été organisée par l'équipe Patrimoine Solidaire du comité du Rhone et l'antenne de Genas, dans le cadre de la journée mondiale du legs en faveur des associations.
    pour en savoir plus

    18 novembre 2013 : accord de partenariat entre le Conseil Supérieur du Notariat et UNICEF France


    Le Conseil Supérieur du Notariat et UNICEF France ont signé un accord de partenariat.
    en savoir plus sur cet accord

    12 et 13 septembre 2013 : Journées "PORTES OUVERTES" dans les locaux Unicef de Lyon

    Toute l'équipe s'est mise à la disposition de tous ceux qui souhaitaient trouver des réponses à toutes les questions que suscite la transmission de son patrimoine et l'usage possible qui peut en être fait au profit des enfants du monde





    Deux notaires lyonnais avaient mis leur temps et leur savoir à notre disposition



    Anne AVRIL, directrice du Développement d'Unicef France, a participé à ces Journées "Portes Ouvertes". Elle est placée à droite d'Arlette Moncel, référente du groupe Patrimoine Solidaire, au centre de la photo 

L'équipe "Patrimoine Solidaire" UNICEF Rhône


Compétence, proximité, disponibilité

Notre équipe :

Notre équipe est composée de 7 bénévoles qui ont tous reçu une formation spécifique proposée par UNICEF France, afin de devenir des interlocuteurs reconnus par les professionnels que nous contactons.

Les 3 axes de notre mission:

  • Eveiller les consciences de tous les bienfaiteurs potentiels sur les possibilités de réaliser des libéralités en faveur de l’UNICEF ;
  • Créer et entretenir un contact avec les professionnels (notamment les notaires) et leurs représentants (ex : chambres notariales) par une action de « plaidoyer » en leur présentant l’UNICEF (son organisation et ses actions) et les garanties de gestion mises en place (contrôle par un organisme international, adhésion au comité de la charte du don en confiance…) pour assurer la bonne gestion des dossiers de donations/successions. Répondre à d’éventuelles inquiétudes relatives au déroulement d’une collaboration avec notre association et au devenir des dons ;
  • Représenter UNICEF France, au sein du département du Rhône, dans le cadre d’ouvertures de successions : ce qui implique de se rendre aux inventaires, estimations de biens, etc, afin de montrer le respect que l’Unicef porte aux donateurs/testateurs.

Nos objectifs :

  • Prendre contact avec les notaires et plus généralement les gestionnaires de patrimoine ;
  • Fournir aux professionnels (études notariales ou autres) une documentation qu'ils puissent tenir à la disposition de leurs clientèles. Veiller sur les stocks de ces documents et pourvoir au réappro-visionnement si besoin est ;
  • Faire vivre un ou des support(s) d’informations sur l'actualité du Comité du Rhône et le diffuser à l’ensemble des professionnels avec qui nous avons créé un contact (pages dédiées de notre site Internet "unicef69", mailing ou newsletter) ;
  • Mettre en place à terme une permanence mensuelle du « Patrimoine Solidaire » au Comité du Rhône ;

Si vous connaissez ou si vous êtes en contact avec un notaire, merci de vous rapprocher d’un membre du groupe pour nous aider dans notre prise de rendez-vous et/ou la diffusion de la documentation pour eux mêmes et pour leurs clients.



Si vous souhaitez rejoindre notre équipe

Sachez que la diversité des tâches à accomplir permet à tout bénévole qui désire intégrer l’équipe d’y être le bienvenu. N’étant pas cadencée, l'activité laisse une certaine liberté à ses participants qui ont le loisir de s’organiser comme ils le souhaitent... Contactez nous.

Comment sont répartis les fonds transmis à l'UNICEF?


Votre générosité étant tournée vers l’aide que nous apportons aux enfants du monde, il est de notre devoir de faire en sorte que la majorité des fonds transmis leur revienne.
Ainsi l’utilisation de vos dons est la suivante :

Sur un don de 100 euros :

  • 81€ sont attribués aux actions pour les enfants
  • 16€ sont réinvestis dans la collecte de fonds
  • 3€ seulement participent aux frais de fonctionnement de l’Unicef

Exemple : Ce que vous pouvez réaliser grâce à vos dons, pour les enfants du monde

  • une assurance-vie de 15 000€ permet l’achat du nombre de kits Santé "First Aid Kit" nécessaire pour répondre aux besoins de près de 33 300 personnes pendant 3 mois
  • un legs de 60 000€ permet de reconstruire 6 écoles dans un pays pauvre.
    L' exemple de la reconstruction des écoles à Haïti
    Depuis le séisme, l’UNICEF a construit 196 écoles avec des structures semi-permanentes à travers tout le pays afin de limiter au maximum la durée d’interruption de la scolarité. En 2014, ce sont 15 nouvelles écoles qui seront prêtes pour accueillir les enfants à la prochaine rentrée scolaire.
    Le programme «Éducation pour tous » a montré des progrès spectaculaires pendant la reconstruction du pays. Il y a 5 ans, moins d’un enfant sur 2 (48 %) était inscrit à l’école primaire alors qu’aujourd’hui ce sont près de 8 enfants sur 10 (77 %) qui le sont. «Cette augmentation du nombre d’enfants inscrits à l’école primaire est énorme pour un pays comme Haïti, selon Édouard Beigbeder. L’éducation c’est le développement, et le développement passe par l’éducation ».
  • une donation de 135 000€ permet de financer une unité de purification mobile d’eau pouvant fournir de l’eau potable à 150 000 personnes en situation d’urgence.